Mentions légales

INFORMATIONS LÉGALES

Ce site Internet est le site officiel du festival des Imaginales. Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site, vous pouvez contacter le Pôle Culture & Patrimoine de la ville d’Épinal.

Informations sur l’éditeur du site :

Éditeur du site : Ville d’Épinal

Adresse postale : Pôle Culture & Patrimoine – 9 rue Général Leclerc – 88000 ÉPINAL

Numéro de téléphone : 03 29 68 50 00

Courrier électronique :

Directeur de la publication : M. le Maire d’Epinal Patrick NARDIN

Informations sur l’hébergeur

Ecritel – https://www.ecritel.fr/fr/

Adresse : 5 DOAREN MOLAC 56610 ARRADON, siège social

Numéro de téléphone : 01 40 61 20 20

Dénomination et raison social  : SASU

Propriété Intellectuelle

Le présent site est la propriété de la Ville d’Épinal, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Ville d’Épinal ou de tiers ayant autorisé la ville d’Épinal à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Ville d’Épinal est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Lien hypertexte

Le site du festival des Imaginales autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site du festival des Imaginales ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
  • de mentionner la source (Site du festival des Imaginales) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
  • que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.imaginales.fr soit gratuit.
    Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Ville d’Épinal se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
La Ville d’Épinal ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Crédits

Crédits photographiques : Ville d’Épinal

Mise à jour des contenus : Ville d’Épinal, Pôle Culture & Patrimoine